PLU et Cadastre de Fossieux
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fossieux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fossieux (57590) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Fossieux
Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fossieux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 1 01 | 000 2 01 | 000 3 01 | 000 4 01 | 000 5 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Fossieux
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 Rue Des Templiers | 1402 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 16 Rue Des Templiers | 5299 m² / 120 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 12 Rue Des Templiers | 378 m² / 45 m² | |
| Nouvelle construction | Lot De La Hayotte - Lot N 15 | 772 m² / 167 m² | |
| Nouvelle construction | 4 All Du Cerisier | 674 m² / 168 m² |
Occupation des sols à Fossieux
La ville de de Fossieux a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 485 ha de terres agricoles, 0 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Fossieux
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fossieux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fossieux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fossieux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fossieux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fossieux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
