PLU et Cadastre de Fossé
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fossé (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fossé (41330) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Fossé
Voici la liste des 16 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fossé qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 | 000 AI 01 |
| 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 | 000 AO 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZI 01 |
| 000 ZK 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Fossé
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Des Courtines | 475 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 17 Rue De La Touche | 325 m² / 77 m² | |
| Nouvelle construction | 2990 m² / 380 m² | ||
| Nouvelle construction | 21 Route De Marolles | 511 m² / 96 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 30 Impas De Vilaine | 2667 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue Du Clos Meslier | 896 m² / 147 m² | |
| Nouvelle construction | 10 Impasse Du Pommier | 600 m² / 114 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Impasse Du Pommier | 1405 m² / 237 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Le Clos Du Pigeonnier | 0 m² / 103 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Impas Du Pommier | 583 m² / 100 m² |
Occupation des sols à Fossé
La ville de de Fossé a une surface de terres artificialisées de 77 ha, 769 ha de terres agricoles, 185 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Fossé
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fossé. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fossé (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fossé. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fossé et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fossé est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.