PLU et Cadastre de Fontenilles
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fontenilles (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fontenilles (31470) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Fontenilles
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fontenilles qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 E 01 | 000 E 02 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Fontenilles
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 5 Route De Laugranet | 42 m² / 108 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Imp Des Mimosas | 0 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Ch De Saint - Flour | 0 m² / 115 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Saiguede | 0 m² / 170 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue De L_avenir | 0 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | 42 Allee Des Genets | 0 m² / 150 m² | |
| Nouvelle construction | 18 Ch De Thiere | 0 m² / 158 m² | |
| Nouvelle construction | 82 Route De Cantalauze | 0 m² / 114 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Imp Mont-vallier | 0 m² / 71 m² | |
| Nouvelle construction | 57 Route De Bonrepos 31 47 | 1000 m² / 102 m² |
Occupation des sols à Fontenilles
La ville de de Fontenilles a une surface de terres artificialisées de 87 ha, 1747 ha de terres agricoles, 186 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Fontenilles
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fontenilles. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fontenilles (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fontenilles. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fontenilles et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fontenilles est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.