PLU et Cadastre de Fontaines-en-Duesmois
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Côte-d'Or /
- CC du Pays Châtillonnais /
- Fontaines-en-Duesmois /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Fontaines-en-Duesmois
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fontaines-en-Duesmois (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fontaines-en-Duesmois (21450) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Fontaines-en-Duesmois
Voici la liste des 17 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fontaines-en-Duesmois qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 C 01 | 000 F 01 | 000 F 02 |
| 000 I 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 |
| 000 ZM 01 | 000 ZN 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Chaume-lès-baigneux 2.4 km
- Cadastre de Villaines-en-duesmois 2.5 km
- Cadastre de Lucenay-le-duc 2.9 km
- Cadastre de Magny-lambert 2.9 km
- Cadastre de Jours-lès-baigneux 2.9 km
- Cadastre de étormay 3.9 km
Permis de construire récents à Fontaines-en-Duesmois
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Sous Le Moutier | 9290 m² / 229 m² |
Occupation des sols à Fontaines-en-Duesmois
La ville de de Fontaines-en-Duesmois a une surface de terres artificialisées de 26 ha, 1292 ha de terres agricoles, 482 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Fontaines-en-Duesmois
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fontaines-en-Duesmois. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fontaines-en-Duesmois (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fontaines-en-Duesmois. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fontaines-en-Duesmois et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fontaines-en-Duesmois est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.