PLU et Cadastre de Fontaine-lès-Luxeuil
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fontaine-lès-Luxeuil (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fontaine-lès-Luxeuil (70800) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Fontaine-lès-Luxeuil
Voici la liste des 28 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fontaine-lès-Luxeuil qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 04 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 | 000 C 01 | 000 C 03 |
| 000 C 05 | 000 C 06 | 000 C 07 | 000 C 08 | 000 C 09 |
| 000 D 01 | 000 D 03 | 000 D 04 | 000 D 05 | 000 D 07 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Fontaine-lès-Luxeuil
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Le Village | 433 m² / 0 m² | SCI LENET DIDELOT |
| Nouvelle construction | 6 Impasse Le Cottage | 815 m² / 118 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Vay | 2889 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | 9 Impasse Le Cottage | 879 m² / 130 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Hays | 8339 m² / 97 m² | |
| Nouvelle construction | 1A Rue Du Vay | 1681 m² / 144 m² | |
| Nouvelle construction | La Tranchee 3eme Canton | 2753 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Rue Du Tyrol | 1636 m² / 233 m² | AGDLAC |
| Nouvelle construction | Rue Du Vay | 658 m² / 91 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 6 Rue Des Roses | 1434 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Fontaine-lès-Luxeuil
La ville de de Fontaine-lès-Luxeuil a une surface de terres artificialisées de 70 ha, 658 ha de terres agricoles, 2063 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Fontaine-lès-Luxeuil
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fontaine-lès-Luxeuil. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fontaine-lès-Luxeuil (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fontaine-lès-Luxeuil. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fontaine-lès-Luxeuil et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fontaine-lès-Luxeuil est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.