PLU et Cadastre de Fontaine-lès-Clerval
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fontaine-lès-Clerval (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fontaine-lès-Clerval (25340) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fontaine-lès-Clerval (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fontaine-lès-Clerval. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fontaine-lès-Clerval et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fontaine-lès-Clerval est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
Les Feuilles du Cadastre de Fontaine-lès-Clerval
Voici la liste des 23 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fontaine-lès-Clerval qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 02 | 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 |
| 000 D 02 | 000 D 03 | 000 WA 01 | 000 WB 01 | 000 WC 01 |
| 000 WD 01 | 000 WE 01 | 000 WH 01 | 000 WI 01 | 000 WK 01 |
| 000 WL 01 | 000 ZE 01 | 000 ZM 01 | 000 ZN 01 | 000 ZO 01 |
| 000 ZP 01 | 000 ZR 01 | 000 ZS 01 |
Consulter le plan cadastral de Fontaine-lès-Clerval
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fontaine-lès-Clerval. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.