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Cadastre, PLU et plan cadastral de Foissac

Occitanie
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Aveyron
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Commune de Foissac
» Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Foissac (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Foissac ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier ?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du PLU recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :

Le cadastre de Foissac

Le cadastre ou plan cadastral de la commune de Foissac est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Foissac.
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Foissac est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Foissac, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Foissac dépendant du SCoT Ouest Aveyron.

Les Feuilles du Cadastre de Foissac

Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Foissac qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastral pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01000 A 01000 A 04000 B 01000 C 01
000 C 02000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01
000 ZE 01000 ZH 01000 ZI 01000 ZK 01000 ZL 01

Le plan cadastral de Foissac

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Foissac. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Foissac
Le Bourg
12260 FOISSAC