PLU et Cadastre de Fessenheim-le-Bas
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Fessenheim-le-Bas (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Fessenheim-le-Bas (67117) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Fessenheim-le-Bas
Voici la liste des 39 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Fessenheim-le-Bas qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 1 01 | 000 10 01 | 000 11 01 | 000 12 01 |
| 000 13 01 | 000 14 01 | 000 15 01 | 000 16 01 | 000 17 01 |
| 000 18 01 | 000 19 01 | 000 2 01 | 000 20 01 | 000 21 01 |
| 000 22 01 | 000 23 01 | 000 24 01 | 000 25 01 | 000 26 01 |
| 000 27 01 | 000 28 01 | 000 29 01 | 000 3 01 | 000 30 01 |
| 000 31 01 | 000 31 02 | 000 32 01 | 000 32 02 | 000 33 01 |
| 000 34 01 | 000 35 01 | 000 36 01 | 000 4 01 | 000 5 01 |
| 000 6 01 | 000 7 01 | 000 8 01 | 000 9 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Willgottheim 0 km
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Permis de construire récents à Fessenheim-le-Bas
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 3 Chemin Des Ecuries | 19000 m² / 149 m² | SCI PEGASE |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 9 Rue De Kuttolsheim | 740 m² / 103 m² | |
| Nouvelle construction | 32 Rue Des Coquelicots | 450 m² / 209 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 8 Rue De L'eglise | 748 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Coquelicots | 384 m² / 182 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Coquelicots | 383 m² / 184 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Coquelicots | 383 m² / 184 m² | |
| Nouvelle construction | 32 Rue Des Coquelicots | 450 m² / 185 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Coquelicots | 384 m² / 182 m² | |
| Nouvelle construction | 14 Rue Des Coquelicots | 526 m² / 130 m² |
Occupation des sols à Fessenheim-le-Bas
La ville de de Fessenheim-le-Bas a une surface de terres artificialisées de 28 ha, 479 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Fessenheim-le-Bas
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Fessenheim-le-Bas. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Fessenheim-le-Bas (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Fessenheim-le-Bas. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Fessenheim-le-Bas et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Fessenheim-le-Bas est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.