PLU et Cadastre de Doussard

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Doussard (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Doussard (74210) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Doussard

Voici la liste des 38 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Doussard qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 A 05
000 A 06000 A 07000 A 08000 A 09000 A 10
000 A 11000 B 01000 B 02000 B 03000 B 04
000 B 05000 B 06000 B 07000 B 08000 B 09
000 B 10000 B 11000 B 12000 B 13000 B 14
000 C 01000 C 02000 C 03000 C 04000 C 05
000 C 06000 C 07000 C 08000 C 09000 C 10
000 C 11000 C 12000 D 01  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Doussard

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 0663 Route De La Bornette 432 m² / 0 m²
Nouvelle construction 231 Impasse De La Tournette 1444 m² / 196 m²
Nouvelle construction 1155 m² / 224 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 1125 m² / 99 m²
Nouvelle construction Route Du Couardet 8229 m² / 3614 m² BOUYGUES IMMOBILIER
Nouvelle construction 76 Route Du Cret 849 m² / 39 m²
Nouvelle construction 40 Route De Chaparon 481 m² / 111 m² LASSERRE REIS IMMO
Transformation sans extension ni diminution de surface 51 Chemin De La Ferme 279 m² / 197 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 0004 Chemin Des Carres 156 m² / 18 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 912 m² / 0 m²

Occupation des sols à Doussard

La ville de de Doussard a une surface de terres artificialisées de 195 ha, 533 ha de terres agricoles, 1190 ha de forêts, 113 ha de zones humides, 231 ha de surfaces en eau.

Consulter le plan cadastral de Doussard

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Doussard. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Doussard (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Doussard. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Doussard et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Doussard est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Doussard, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Doussard dépendant du SCoT du Bassin Annécien.

Mairie de Doussard
Route du Pont Monnet
74210 DOUSSARD

mairie@ville-doussard.fr