PLU et Cadastre de Domessin
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Domessin (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Domessin (73330) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Domessin
Voici la liste des 37 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Domessin qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 A 06 | 000 A 07 | 000 A 08 | 000 A 09 | 000 A 10 |
| 000 A 11 | 000 A 12 | 000 A 13 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 | 000 B 06 | 000 B 07 |
| 000 B 08 | 000 B 09 | 000 B 10 | 000 B 11 | 000 B 12 |
| 000 B 13 | 000 B 14 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 |
| 000 C 04 | 000 C 05 | 000 C 06 | 000 C 07 | 000 C 08 |
| 000 C 09 | 000 C 10 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Domessin
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Lotissement Les Balcons Du | 926 m² / 235 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Chemin Du Nant | 2100 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | 1000 Route De Gubin | 1715 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Pont De Beauvoisi | 1650 m² / 144 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Genin | 2018 m² / 197 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1010 Route Des Echelles | 16172 m² / 0 m² | SNC DE LA FONTAINE |
| Nouvelle construction | Impasse Du Lorissol | 0 m² / 3066 m² | SNC ALPES |
| Nouvelle construction | Impasse Du Revillet | 918 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Chapelu | 857 m² / 106 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""les Balcons D | 2681 m² / 225 m² |
Occupation des sols à Domessin
La ville de de Domessin a une surface de terres artificialisées de 51 ha, 860 ha de terres agricoles, 64 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Domessin
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Domessin. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Domessin (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Domessin. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Domessin et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Domessin est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.