PLU et Cadastre de Domène
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Domène (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Domène (38420) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Domène
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Domène qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 D 01 | 000 E 01 |
| 000 F 01 | 000 G 01 | 000 H 01 | 000 ZA 01 |
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Permis de construire récents à Domène
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 15 Rue Hector Berlioz | 550 m² / 16 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Hector Berlioz | 1508 m² / 198 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 18 Rue Du Gresivaudan | 400 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue Des Contamines | 1023 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 144 Rue Marius Charles | 600 m² / 163 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissemnt "" Le Clos Du Pr | 0 m² / 101 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 17 Rue De La Republique | 269 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Rue Neuve Des Arnauds | 315 m² / 113 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 37 RU | 0 m² / 46 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 8 Rue Des Papeteries | 1350 m² / 20 m² |
Occupation des sols à Domène
La ville de de Domène a une surface de terres artificialisées de 212 ha, 182 ha de terres agricoles, 121 ha de forêts, 26 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Domène
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Domène. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Domène (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Domène. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Domène et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Domène est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.