PLU et Cadastre de Dombasle-en-Xaintois
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Dombasle-en-Xaintois (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Dombasle-en-Xaintois (88500) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Dombasle-en-Xaintois
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Dombasle-en-Xaintois qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 02 | 000 B 03 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
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Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Dombasle-en-Xaintois
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De La Gare | 0 m² / 201 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Gare | 0 m² / 133 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Grande Rue | 4574 m² / 185 m² |
Occupation des sols à Dombasle-en-Xaintois
La ville de de Dombasle-en-Xaintois a 370 ha de terres agricoles, 104 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Dombasle-en-Xaintois
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Dombasle-en-Xaintois. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Dombasle-en-Xaintois (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Dombasle-en-Xaintois. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Dombasle-en-Xaintois et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Dombasle-en-Xaintois est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.