PLU et Cadastre de Domancy
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Domancy (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Domancy (74700) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Domancy
Voici la liste des 20 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Domancy qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 A 06 | 000 A 07 | 000 A 08 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 | 000 B 06 | 000 B 07 |
| 000 B 08 | 000 B 09 | 000 B 10 | 000 B 11 | 000 B 12 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Domancy
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Route Du Cruet | 1143 m² / 364 m² | SCI KARADAVUT |
| Nouvelle construction | Chemin Du Cruet | 1497 m² / 221 m² | |
| Nouvelle construction | 2430 Route Du Fayet | 0 m² / 69 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Clos Baron | 832 m² / 107 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Cruet | 1433 m² / 127 m² | |
| Nouvelle construction | 89 Impasse De Betoux | 1685 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Chemin Des Vergers | 1257 m² / 117 m² | |
| Nouvelle construction | Impasse Des Dalhias | 1077 m² / 52 m² | |
| Nouvelle construction | 0376 Route De Grangeat | 2097 m² / 115 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1206 Route De Cruet | 48882 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Domancy
La ville de de Domancy a une surface de terres artificialisées de 63 ha, 521 ha de terres agricoles, 153 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Domancy
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Domancy. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Domancy (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Domancy. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Domancy et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Domancy est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.