PLU et Cadastre de Damprichard
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- CC du Pays de Maîche /
- Damprichard /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Damprichard
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Damprichard (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Damprichard (25450) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Damprichard
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Damprichard qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 |
| 000 B 01 | 000 C 01 | 000 D 01 | 000 E 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Belfays 1.2 km
- Cadastre de Ferrières-le-lac 1.6 km
- Cadastre de Charmauvillers 1.8 km
- Cadastre de Urtière 2.3 km
- Cadastre de Cernay-l'église 2.5 km
- Cadastre de Trévillers 2.7 km
Permis de construire récents à Damprichard
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Andre Triboulet | 865 m² / 208 m² | |
| Nouvelle construction | 23 Rue Du General De Gaulle | 4706 m² / 200 m² | FAMILIALE TOURNOUX |
| Nouvelle construction | Lotissement ""les Horlogers | 624 m² / 145 m² | |
| Nouvelle construction | Les Horlogers | 693 m² / 141 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""les Horlogers | 644 m² / 111 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du General De Gaulle | 678 m² / 118 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 23 Rue Du Marechal Leclerc | 786 m² / 0 m² | SARL 1627 |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Horlogers | 623 m² / 112 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Les Seignes Du Haut | 2311 m² / 19 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Rue De L'industrie | 701 m² / 243 m² |
Occupation des sols à Damprichard
La ville de de Damprichard a une surface de terres artificialisées de 78 ha, 1617 ha de terres agricoles, 479 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Damprichard
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Damprichard. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Damprichard (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Damprichard. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Damprichard et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Damprichard est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
