PLU et Cadastre de Damas-et-Bettegney
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Damas-et-Bettegney (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Damas-et-Bettegney (88270) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Damas-et-Bettegney
Voici la liste des 30 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Damas-et-Bettegney qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 10 |
| 000 A 12 | 000 A 13 | 000 B 01 | 000 B 06 | 000 C 02 |
| 000 C 03 | 000 C 06 | 000 C 07 | 000 C 10 | 000 D 05 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
| 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 |
| 000 ZN 01 | 000 ZO 01 | 000 ZP 01 | 000 ZR 01 | 000 ZS 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Damas-et-Bettegney
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 6 Rue Du Lieutenant Larsen | 2958 m² / 194 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Division Leclerc | 12108 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rue Simon Bernard | 1507 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Simon Bernard | 1494 m² / 257 m² | |
| Nouvelle construction | 1122 m² / 142 m² | ||
| Nouvelle construction | Rue Simon Bernard | 1320 m² / 146 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Au Clot Des Di | 1044 m² / 132 m² | |
| Nouvelle construction | Champs Des Dimes | 1803 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | Champs Des Dimes | 1238 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | Lieudit Champs Des Dimes | 1582 m² / 96 m² |
Occupation des sols à Damas-et-Bettegney
La ville de de Damas-et-Bettegney a une surface de terres artificialisées de 44 ha, 1156 ha de terres agricoles, 305 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Damas-et-Bettegney
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Damas-et-Bettegney. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Damas-et-Bettegney (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Damas-et-Bettegney. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Damas-et-Bettegney et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Damas-et-Bettegney est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.