PLU et Cadastre de Cuvat
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cuvat (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cuvat (74350) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Cuvat
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Cuvat qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 A 06 | 000 A 51 | 000 ZA 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Cuvat
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 782 Route De Burgaz | 725 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | 700 m² / 106 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 128 Route De Tettachenaz | 1136 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Ferrieres | 650 m² / 142 m² | |
| Nouvelle construction | 30 Route Du Murgier | 1339 m² / 293 m² | IZO |
| Nouvelle construction | 1524 m² / 130 m² | ||
| Nouvelle construction | Chemin Des Frassettes | 896 m² / 107 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Murgier | 567 m² / 115 m² | |
| Nouvelle construction | 450 m² / 124 m² | ||
| Nouvelle construction | 731 m² / 147 m² |
Occupation des sols à Cuvat
La ville de de Cuvat a une surface de terres artificialisées de 46 ha, 267 ha de terres agricoles, 163 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Cuvat
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cuvat. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Cuvat (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cuvat. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cuvat et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cuvat est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.