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PLU et Cadastre de Cusey

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cusey (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cusey ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Isômes, à Choilley-Dardenay ou à Percey-le-Grand cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Cusey (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cusey. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cusey et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cusey est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Cusey, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Les Feuilles du Cadastre de Cusey

Voici la liste des 37 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Cusey qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AB 01000 B 01000 YC 01000 YD 01000 YE 01
000 YH 01000 ZA 01000 ZB 01000 ZD 01000 ZH 01
000 ZK 01000 ZP 01000 ZR 01000 ZS 01000 ZT 01
000 ZV 01000 ZW 01000 ZX 01000 ZY 01382 A 01
382 AB 01382 AC 01382 YA 01382 YB 01382 YI 01
382 YK 01382 YL 01382 YM 01382 YN 01382 YO 01
382 YP 01382 YR 01382 ZA 01382 ZB 01382 ZC 01
382 ZD 01382 ZI 01   

Consulter le plan cadastral de Cusey

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cusey. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Cusey
Place de la Béguine
52190 CUSEY