PLU et Cadastre de Curtil-Vergy

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Curtil-Vergy (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Curtil-Vergy (21220) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Curtil-Vergy

Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Curtil-Vergy qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 AB 01000 AD 01000 ZA 01

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Curtil-Vergy

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Rue De L Abbaye De Saint Vivan 0 m² / 85 m²
Nouvelle construction Rue De Beauvois 0 m² / 148 m²
Nouvelle construction Rue Guillaume De Tavannes 0 m² / 129 m²
Nouvelle construction Rue De Beauvois 0 m² / 139 m²
Nouvelle construction Rue Des Forges De Pellerey 2400 m² / 98 m²
Nouvelle construction Route De Pellerey 0 m² / 63 m²
Nouvelle construction 7 Rue Des Freres Gauthey 896 m² / 148 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 840 m² / 20 m²
Nouvelle construction 7 Rue Guillaume De Tavanes 716 m² / 59 m²
Nouvelle construction Rue Guillaume De Tavanes 1000 m² / 186 m²

Occupation des sols à Curtil-Vergy

La ville de de Curtil-Vergy a 133 ha de terres agricoles, 131 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Curtil-Vergy

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Curtil-Vergy. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Curtil-Vergy (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Curtil-Vergy. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Curtil-Vergy et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Curtil-Vergy est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Curtil-Vergy, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Curtil-Vergy dépendant du SCoT Dijon.

Mairie de Curtil-Vergy
9 Rue des Sires de Vergy
21220 CURTIL VERGY

mairie-curtil-vergy@orange.fr