PLU et Cadastre de Curtil-Saint-Seine
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Curtil-Saint-Seine (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Curtil-Saint-Seine (21380) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Curtil-Saint-Seine
Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Curtil-Saint-Seine qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 D 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Curtil-Saint-Seine
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 12 Grande Rue | 785 m² / 149 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Ferme De La Pointe Aux Oie | 3175 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | 12 Grande Rue | 0 m² / 145 m² | |
| Nouvelle construction | Au Haut Du Moulin | 1383 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | Au Haut Du Moulin | 1415 m² / 107 m² |
Occupation des sols à Curtil-Saint-Seine
La ville de de Curtil-Saint-Seine a 459 ha de terres agricoles, 747 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Curtil-Saint-Seine
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Curtil-Saint-Seine. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Curtil-Saint-Seine (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Curtil-Saint-Seine. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Curtil-Saint-Seine et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Curtil-Saint-Seine est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.