PLU et Cadastre de Coutansouze

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Coutansouze (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Coutansouze (03330) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Coutansouze

Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Coutansouze qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01000 A 01000 A 02000 C 01000 C 02
000 C 03000 C 04000 D 01000 D 02000 ZA 01
000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01000 ZH 01

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Coutansouze

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction La Corre 1177 m² / 81 m²
Nouvelle construction 32 Grande Rue 1900 m² / 111 m²
Nouvelle construction Grande Rue 812 m² / 84 m² OZGUR CECEN
Nouvelle construction Chem Du Ruisseau 812 m² / 84 m² OZGUR CECEN
Nouvelle construction 874 m² / 99 m² OZGUR CECEN
Nouvelle construction 873 m² / 86 m²

Occupation des sols à Coutansouze

La ville de de Coutansouze a 467 ha de terres agricoles, 888 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Coutansouze

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Coutansouze. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Coutansouze (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Coutansouze. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Coutansouze et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Coutansouze est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Coutansouze, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Mairie de Coutansouze
1 Place de l'École
03330 COUTANSOUZE

mairie-coutansouze@wanadoo.fr