PLU et Cadastre de Courvières
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Courvières (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Courvières (25560) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Courvières
Voici la liste des 13 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Courvières qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 | 000 C 02 |
| 000 C 03 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
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Permis de construire récents à Courvières
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Lot Les Frenes Lot N 7 | 973 m² / 175 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Paru | 1027 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | LOT8 Lot Les Frenes | 904 m² / 127 m² | PAULSA |
| Nouvelle construction | 2-4-6 Rue Des Frenes | 2141 m² / 360 m² | HAUT-DOUBS CREER BATIR |
| Nouvelle construction | Lotiss Communal Les Frene | 0 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | 802 m² / 134 m² | ||
| Nouvelle construction | Rue | 783 m² / 123 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Les Frenes | 785 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 10 Rue Du Pre Couvert | 1111 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 5 Lotissement Les Frenes | 785 m² / 108 m² |
Occupation des sols à Courvières
La ville de de Courvières a une surface de terres artificialisées de 36 ha, 643 ha de terres agricoles, 415 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Courvières
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Courvières. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Courvières (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Courvières. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Courvières et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Courvières est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.