PLU et Cadastre de Courtois-sur-Yonne
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Courtois-sur-Yonne (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Courtois-sur-Yonne (89100) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Courtois-sur-Yonne
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Courtois-sur-Yonne qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 |
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Permis de construire récents à Courtois-sur-Yonne
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 30 Bis Rue Des Seigles | 0 m² / 115 m² | |
| Nouvelle construction | 11B Rue Mozart | 664 m² / 108 m² | CHENES CONSTRUCTIONS |
| Nouvelle construction | 9A Rue Mozart | 924 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | 30 Rue Des Seigles | 1659 m² / 120 m² | |
| Nouvelle construction | 9 Mozart | 423 m² / 90 m² | |
| Nouvelle construction | 23 Rue Mozart | 1147 m² / 172 m² | |
| Nouvelle construction | 17 Chemi De La Croix De Montois | 1747 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | Chemi De La Croix De Montois | 9127 m² / 1900 m² | SOC ANONYME D HLM MON LOGIS |
| Nouvelle construction | 11 Rue Mozart | 664 m² / 108 m² | CHENES CONSTRUCTIONS |
| Nouvelle construction | 11C Rue Mozart | 860 m² / 148 m² |
Occupation des sols à Courtois-sur-Yonne
La ville de de Courtois-sur-Yonne a une surface de terres artificialisées de 39 ha, 244 ha de terres agricoles, 120 ha de forêts, 18 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Courtois-sur-Yonne
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Courtois-sur-Yonne. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Courtois-sur-Yonne (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Courtois-sur-Yonne. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Courtois-sur-Yonne et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Courtois-sur-Yonne est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
