PLU et Cadastre de Courtils
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Courtils (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Courtils (50220) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Courtils
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Courtils qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 |
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Permis de construire récents à Courtils
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 12 Residence Bellevue | 1593 m² / 70 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue Des Noes | 0 m² / 107 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Noes | 0 m² / 124 m² | |
| Nouvelle construction | Le Bourg | 1016 m² / 86 m² | |
| Nouvelle construction | 9 Rue Du Mont Saint Michel | 810 m² / 126 m² | CWPJ 2012 |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 54 Rte Du Mont Saint Michel | 9450 m² / 63 m² | LA HARDIESSE |
Occupation des sols à Courtils
La ville de de Courtils a 543 ha de terres agricoles, 1 ha de zones humides, 2 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Courtils
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Courtils. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Courtils (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Courtils. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Courtils et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Courtils est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.