PLU et Cadastre de Courtenot
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Courtenot (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Courtenot (10260) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Courtenot
Voici la liste des 17 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Courtenot qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 04 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 B 03 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 |
| 000 C 04 | 000 D 02 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Courtenot
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 10 Bis Rue Du Gue | 1699 m² / 110 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 10 Bis Rue Du Gue | 2099 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Bailly | 5184 m² / 257 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Jardins | 3135 m² / 143 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Impasse De La Halle | 1090 m² / 156 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 8 Rue Haute | 0 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Courtenot
La ville de de Courtenot a une surface de terres artificialisées de 21 ha, 466 ha de terres agricoles, 351 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Courtenot
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Courtenot. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Courtenot (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Courtenot. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Courtenot et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Courtenot est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.