PLU et Cadastre de Courtefontaine
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Courtefontaine (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Courtefontaine (25470) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Courtefontaine
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Courtefontaine qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 |
| 000 B 04 | 000 C 01 | 000 C 02 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Courtefontaine
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De La Craie | 1016 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Lavoir | 1430 m² / 113 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Lavoir | 1430 m² / 113 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Grande | 2927 m² / 146 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Les Etrepeux | 4017 m² / 124 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Louviere | 0 m² / 105 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 13 Grande Rue | 5514 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Courtefontaine
La ville de de Courtefontaine a une surface de terres artificialisées de 26 ha, 462 ha de terres agricoles, 286 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Courtefontaine
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Courtefontaine. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Courtefontaine (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Courtefontaine. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Courtefontaine et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Courtefontaine est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.