PLU et Cadastre de Courmelles
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Courmelles (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Courmelles (02200) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Courmelles
Voici la liste des 22 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Courmelles qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 AA 01 |
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 D 02 |
| 000 E 01 | 000 E 02 | 000 E 04 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Courmelles
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Gambetta | 611 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Gambetta | 611 m² / 124 m² | |
| Nouvelle construction | 180 Rue De L'oree Du Bois | 2170 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | 1200 m² / 183 m² | ||
| Nouvelle construction | Chemin Rural De La Grande | 2702 m² / 236 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Gambetta | 2675 m² / 117 m² | |
| Nouvelle construction | 395 Rue Du Marechal Foch | 604 m² / 146 m² | |
| Nouvelle construction | 116 Rue Du Marechal Foch | 997 m² / 122 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Marechal Foch | 1274 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | 1488 Rue Gambetta | 2675 m² / 149 m² |
Occupation des sols à Courmelles
La ville de de Courmelles a une surface de terres artificialisées de 84 ha, 440 ha de terres agricoles, 152 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Courmelles
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Courmelles. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Courmelles (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Courmelles. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Courmelles et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Courmelles est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.