PLU et Cadastre de Courcelles-sur-Seine
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Courcelles-sur-Seine (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Courcelles-sur-Seine (27940) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Courcelles-sur-Seine
Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Courcelles-sur-Seine qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 YA 01 | 000 YB 01 | 000 YC 01 | 000 YD 01 | 000 YE 01 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
| 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 |
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Permis de construire récents à Courcelles-sur-Seine
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 18 Rue Charles Riberpray | 748 m² / 201 m² | ATELIER 251 |
| Nouvelle construction | Rue De Mousseaux | 495 m² / 75 m² | |
| Nouvelle construction | 20 Rue Des Chardonnerets | 420 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | 20 Residence Le Clos Du Petit | 639 m² / 78 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 51 Residence Charles Yvelin | 1000 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du 13 Aout 1944 | 9223 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De L'avenir | 2929 m² / 986 m² | AGES &VIE HABITAT |
| Nouvelle construction | 16 BI Rue De L'avenir | 6797 m² / 1760 m² | MON LOGEMENT 27 |
| Nouvelle construction | 44 Route Des Andelys | 2846 m² / 224 m² | |
| Nouvelle construction | 30 Rue Des Hirondelles | 508 m² / 90 m² |
Occupation des sols à Courcelles-sur-Seine
La ville de de Courcelles-sur-Seine a une surface de terres artificialisées de 113 ha, 300 ha de terres agricoles, 94 ha de forêts, 51 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Courcelles-sur-Seine
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Courcelles-sur-Seine. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Courcelles-sur-Seine (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Courcelles-sur-Seine. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Courcelles-sur-Seine et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Courcelles-sur-Seine est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.