PLU et Cadastre de Courbesseaux
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Courbesseaux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Courbesseaux (54110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Courbesseaux
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Courbesseaux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 XA 01 | 000 Z 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 |
| 000 ZM 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Courbesseaux
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De La Vigne | 250 m² / 279 m² | COMMUNE DE COURBESSEAUX |
| Nouvelle construction | Rue Du General De Castelnau | 1499 m² / 170 m² | |
| Nouvelle construction | 11 Rue De La Vigne | 1034 m² / 160 m² | |
| Nouvelle construction | 17 Rue De La Vigne | 776 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Sorbiers | 1277 m² / 146 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De L Etang | 791 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Vigne | 1044 m² / 121 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Verdondaine | 850 m² / 116 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Vigne | 680 m² / 89 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Sorbiers | 875 m² / 135 m² |
Occupation des sols à Courbesseaux
La ville de de Courbesseaux a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 558 ha de terres agricoles, 61 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Courbesseaux
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Courbesseaux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Courbesseaux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Courbesseaux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Courbesseaux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Courbesseaux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.