PLU et Cadastre de Cour-Saint-Maurice
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cour-Saint-Maurice (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cour-Saint-Maurice (25380) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Cour-Saint-Maurice
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Cour-Saint-Maurice qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 B 01 |
| 000 ZA 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Cour-Saint-Maurice
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Des Pecheurs | 1703 m² / 118 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Pecheurs | 1391 m² / 142 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Chapelle | 699 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Stade | 1718 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 2 Lotissement Communal Rue D | 1391 m² / 100 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 3 | 1284 m² / 174 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Pecheurs | 1355 m² / 75 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 15 Rue De Cour | 840 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Pecheurs Lot 2 | 1017 m² / 158 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 16 Rue De Cour | 14312 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Cour-Saint-Maurice
La ville de de Cour-Saint-Maurice a 191 ha de terres agricoles, 261 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Cour-Saint-Maurice
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cour-Saint-Maurice. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Cour-Saint-Maurice (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cour-Saint-Maurice. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cour-Saint-Maurice et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cour-Saint-Maurice est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.