PLU et Cadastre de Condé-sur-Seulles
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Condé-sur-Seulles (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Condé-sur-Seulles (14400) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Condé-sur-Seulles
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Condé-sur-Seulles qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Condé-sur-Seulles
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Lieu Dit "" La Londe "" | 911 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Route De Bayeux | 2029 m² / 159 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Rural N_ 4 - Lieu-d | 4503 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Le Bourg | 997 m² / 108 m² | |
| Nouvelle construction | Le Bourg | 0 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Rural N_4 - Lieu Di | 1421 m² / 132 m² | |
| Nouvelle construction | Le Bourg | 4379 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | Rd N_94 | 604 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | 5511 m² / 135 m² | ||
| Nouvelle construction | Rd 33 | 1895 m² / 122 m² |
Occupation des sols à Condé-sur-Seulles
La ville de de Condé-sur-Seulles a une surface de terres artificialisées de 26 ha, 212 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Condé-sur-Seulles
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Condé-sur-Seulles. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Condé-sur-Seulles (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Condé-sur-Seulles. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Condé-sur-Seulles et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Condé-sur-Seulles est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.