PLU et Cadastre de Clermont-Soubiran
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Clermont-Soubiran (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Clermont-Soubiran (47270) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Clermont-Soubiran
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Clermont-Soubiran qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 D 01 | 000 D 02 |
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Permis de construire récents à Clermont-Soubiran
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 253 Route De Coupet | 2050 m² / 76 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1155 Route De Sellieres | 18719 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Sellieres | 2163 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Lieu Dit Sellieres | 1336 m² / 113 m² | |
| Nouvelle construction | Lieu-dit Mestrebernat | 1981 m² / 93 m² | |
| Nouvelle construction | Le Colombier | 3469 m² / 120 m² | |
| Nouvelle construction | Mestrebernat | 5020 m² / 128 m² |
Occupation des sols à Clermont-Soubiran
La ville de de Clermont-Soubiran a 927 ha de terres agricoles, 120 ha de forêts, 1 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Clermont-Soubiran
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Clermont-Soubiran. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Clermont-Soubiran (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Clermont-Soubiran. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Clermont-Soubiran et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Clermont-Soubiran est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.