PLU et Cadastre de Claville-Motteville
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Claville-Motteville (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Claville-Motteville (76690) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Claville-Motteville
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Claville-Motteville qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 D 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 |
| 000 ZL 01 |
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Permis de construire récents à Claville-Motteville
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Ferme De Gouville | 10249 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 716 Route De Cailly | 0 m² / 175 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Ecoles | 1600 m² / 136 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De Cleres | 0 m² / 115 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rte De Cailly | 2753 m² / 147 m² | |
| Nouvelle construction | 290 Rte Des Authieux | 0 m² / 192 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De Cleres | 1801 m² / 83 m² | |
| Nouvelle construction | Rte Des Authieux | 1200 m² / 83 m² |
Occupation des sols à Claville-Motteville
La ville de de Claville-Motteville a 811 ha de terres agricoles, 126 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Claville-Motteville
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Claville-Motteville. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Claville-Motteville (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Claville-Motteville. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Claville-Motteville et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Claville-Motteville est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.