PLU et Cadastre de Clairvaux-les-Lacs
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Clairvaux-les-Lacs (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Clairvaux-les-Lacs (39130) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Clairvaux-les-Lacs
Voici la liste des 16 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Clairvaux-les-Lacs qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 |
| 000 AO 01 | 000 AP 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 |
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Permis de construire récents à Clairvaux-les-Lacs
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Lotissement La Combe Au Pr | 1919 m² / 143 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Lotissement Combe Au Prieu | 1000 m² / 148 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 74 Grande Rue | 182 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 1261 m² / 121 m² | ||
| Nouvelle construction | 13 Rue Des Sapins | 1250 m² / 40 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Rue Neuve | 69 m² / 0 m² | SCI ACDN |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 14 Rue Du Sauveur | 120 m² / 52 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Combe Au Prieur | 1289 m² / 225 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Combe Au Prieu | 864 m² / 130 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Ecoles | 2722 m² / 110 m² |
Occupation des sols à Clairvaux-les-Lacs
La ville de de Clairvaux-les-Lacs a une surface de terres artificialisées de 135 ha, 394 ha de terres agricoles, 573 ha de forêts, 58 ha de zones humides, 71 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Clairvaux-les-Lacs
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Clairvaux-les-Lacs. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Clairvaux-les-Lacs (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Clairvaux-les-Lacs. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Clairvaux-les-Lacs et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Clairvaux-les-Lacs est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.