PLU et Cadastre de Chens-sur-Léman

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  11. Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Chens-sur-Léman (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Chens-sur-Léman (74140) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Messery, à Douvaine ou à Nernier cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Chens-sur-Léman (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Chens-sur-Léman. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Chens-sur-Léman et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Chens-sur-Léman est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Chens-sur-Léman, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Chens-sur-Léman dépendant du SCoT du Chablais.

Les Feuilles du Cadastre de Chens-sur-Léman

Voici la liste des 42 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Chens-sur-Léman qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 A 05
000 A 06000 A 07000 A 08000 A 09000 B 01
000 B 02000 B 03000 B 04000 B 05000 B 06
000 C 01000 C 02000 C 03000 C 04000 C 05
000 C 06000 C 07000 C 08000 C 09000 C 10
000 C 11000 C 12000 C 13000 D 01000 D 02
000 D 03000 D 04000 D 05000 D 06000 D 07
000 D 08000 D 09000 E 01000 E 02000 E 03
000 E 04000 E 05   

Consulter le plan cadastral de Chens-sur-Léman

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Chens-sur-Léman. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Chens-sur-Léman
1053 Rue du Léman
74140 CHENS SUR LEMAN

info@chenssurleman.fr