PLU et Cadastre de Chavannes
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Chavannes (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Chavannes (26260) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Chavannes
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Chavannes qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Chavannes
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Du 15 Juin 1944 | 440 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | 0160 Route De Tain L Hermitage | 1205 m² / 114 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du 15 Juin 1944 | 440 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du 19 Mars 1962 | 515 m² / 106 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Impasse Oree Du Bois | 875 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | 123E Impasse L Oree Du Bois | 562 m² / 134 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du 19 Mars 1962 | 1035 m² / 153 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Moissons | 0 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Moissons | 328 m² / 77 m² | SCI ROSE |
| Nouvelle construction | Rue De La Salle Des Fetes | 0 m² / 127 m² |
Occupation des sols à Chavannes
La ville de de Chavannes a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 405 ha de terres agricoles, 35 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Chavannes
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Chavannes. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Chavannes (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Chavannes. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Chavannes et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Chavannes est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.