PLU et Cadastre de Chavanne

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Chavanne (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Chavanne (70400) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Chavanne

Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Chavanne qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 05000 ZA 01
000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Chavanne

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 2 Rue Du Chateau D'eau 2480 m² / 82 m²
Nouvelle construction Chemin Du Crepon 7956 m² / 143 m²
Nouvelle construction Chemi Du Crepon 81459 m² / 205 m²
Nouvelle construction Impasse Du Bois Beuchot 1273 m² / 102 m²
Nouvelle construction 11 Hameau Du Voie 6869 m² / 130 m²
Nouvelle construction Rue De La Maisonnette 2544 m² / 151 m²

Occupation des sols à Chavanne

La ville de de Chavanne a 166 ha de terres agricoles, 25 ha de forêts, 39 ha de zones humides.

Consulter le plan cadastral de Chavanne

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Chavanne. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Chavanne (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Chavanne. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Chavanne et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Chavanne est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Chavanne, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Chavanne dépendant du SCoT de la communauté de communes du Pays d'Héricourt.

Mairie de Chavanne
4 Rue de la Mairie
70400 CHAVANNE

mairie-de-chavanne@wanadoo.fr