PLU et Cadastre de Chaussan
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Chaussan (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Chaussan (69440) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Chaussan
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Chaussan qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 D 01 |
| 000 D 02 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Chaussan
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin Du Paradis | 824 m² / 156 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Paradis | 3793 m² / 139 m² | |
| Nouvelle construction | Hautes Rivi Res | 0 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | 424 Chemin De La Bruyere | 20051 m² / 146 m² | |
| Nouvelle construction | Chemi Du Bois De Pinloup | 712 m² / 132 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Richoud - Lieudit La Gr | 500 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | Lieu- Pinloup | 1995 m² / 162 m² | |
| Nouvelle construction | Lieu- La Bruyere | 1590 m² / 149 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 171 Chemi Du Bois De Pinloup | 6440 m² / 5 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Chemi D'arfeuilles | 6763 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Chaussan
La ville de de Chaussan a une surface de terres artificialisées de 34 ha, 656 ha de terres agricoles, 103 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Chaussan
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Chaussan. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Chaussan (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Chaussan. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Chaussan et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Chaussan est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.