PLU et Cadastre de Châtenois

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Châtenois (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Châtenois (39700) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Châtenois

Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Châtenois qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AB 01000 AC 01000 AN 01000 AO 01000 AZ 01
000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01
000 ZH 01000 ZI 01   

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Châtenois

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 31 Rue Des Fontaines 763 m² / 105 m²
Nouvelle construction 31 E Rue De Fontaines 1033 m² / 102 m²
Nouvelle construction 31 E Rue Des Fontaines 847 m² / 106 m²
Nouvelle construction 31 Rue Des Fontaines 699 m² / 126 m²
Nouvelle construction 31 D Rue Des Fontaines 1033 m² / 93 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 4 Rue Du Puits 413 m² / 0 m²
Nouvelle construction 23 Rue De La Serre 865 m² / 102 m²
Nouvelle construction 31 A Rue Des Fontaines 2241 m² / 132 m²
Nouvelle construction Rue Du Puit 917 m² / 130 m²
Nouvelle construction 23 Rue De La Serre 867 m² / 123 m²

Occupation des sols à Châtenois

La ville de de Châtenois a une surface de terres artificialisées de 57 ha, 493 ha de terres agricoles, 250 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Châtenois

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Châtenois. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Châtenois (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Châtenois. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Châtenois et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Châtenois est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Châtenois, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Châtenois dépendant du SCoT de la Région de Dole.

Mairie de Châtenois
14 Rue des Fontaines
39700 CHATENOIS

chatenois39.mairie@wanadoo.fr