PLU et Cadastre de Charmois-l'Orgueilleux
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Charmois-l'Orgueilleux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Charmois-l'Orgueilleux (88270) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Charmois-l'Orgueilleux
Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Charmois-l'Orgueilleux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 AA 01 | 000 AB 01 |
| 000 AC 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 |
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Permis de construire récents à Charmois-l'Orgueilleux
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 14 | 5070 m² / 55 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 11 Rue Haute Chalumelle | 3912 m² / 58 m² | |
| Nouvelle construction | 11 Grande Rue | 745 m² / 84 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Haute Chalumelle | 689 m² / 135 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Haute Chalumelle | 1709 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Sauveux | 885 m² / 113 m² | |
| Nouvelle construction | 5804 m² / 107 m² | ||
| Nouvelle construction | 2394 m² / 145 m² | ||
| Nouvelle construction | Rue Du Stade | 1582 m² / 95 m² | SARL DU ROND |
| Nouvelle construction | Rue Du Stade | 1800 m² / 93 m² | SARL DU ROND |
Occupation des sols à Charmois-l'Orgueilleux
La ville de de Charmois-l'Orgueilleux a une surface de terres artificialisées de 34 ha, 1432 ha de terres agricoles, 2180 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Charmois-l'Orgueilleux
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Charmois-l'Orgueilleux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Charmois-l'Orgueilleux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Charmois-l'Orgueilleux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Charmois-l'Orgueilleux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Charmois-l'Orgueilleux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.