PLU et Cadastre de Charmois-devant-Bruyères
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Charmois-devant-Bruyères (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Charmois-devant-Bruyères (88460) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Charmois-devant-Bruyères
Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Charmois-devant-Bruyères qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 AA 01 | 000 AB 01 |
| 000 AC 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Charmois-devant-Bruyères
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 26 Rue Du Haut Du Mont | 3439 m² / 86 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Grande Rue | 510 m² / 100 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue Du Ruisseau D'argent | 2415 m² / 197 m² | SCI DU RUISSEAU D'ARGENT |
| Nouvelle construction | Rue Du Haut Du Mont | 2878 m² / 122 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De La Charmine | 1690 m² / 108 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Ruisseau D'argent | 915 m² / 144 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Ruisseau D'argent | 1237 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 12 Chemin De La Carriere | 1890 m² / 100 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Plaine | 5920 m² / 122 m² |
Occupation des sols à Charmois-devant-Bruyères
La ville de de Charmois-devant-Bruyères a 374 ha de terres agricoles, 290 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Charmois-devant-Bruyères
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Charmois-devant-Bruyères. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Charmois-devant-Bruyères (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Charmois-devant-Bruyères. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Charmois-devant-Bruyères et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Charmois-devant-Bruyères est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.