PLU et Cadastre de Bussy
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bussy (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bussy (60400) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bussy
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bussy qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 |
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Permis de construire récents à Bussy
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 259 Rue Du Marais Guillain | 742 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Buisson Du Guet | 1300 m² / 146 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Mademoiselle | 949 m² / 131 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Demoiselle | 550 m² / 129 m² |
Occupation des sols à Bussy
La ville de de Bussy a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 262 ha de terres agricoles, 99 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bussy
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bussy. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bussy (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bussy. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bussy et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bussy est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.