PLU et Cadastre de Bussang
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bussang (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bussang (88540) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bussang
Voici la liste des 17 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bussang qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 |
| 000 AE 01 | 000 AH 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 | 000 D 01 |
| 000 D 02 | 000 D 03 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Bussang
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 8 BIS Rue Lutenbacher | 925 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Route Des Sources | 1838 m² / 48 m² | |
| Nouvelle construction | 1A Route De Chamaka | 1104 m² / 62 m² | |
| Nouvelle construction | 16 Rue De Pommery | 979 m² / 112 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 7 Route Des Sources | 422 m² / 26 m² | ALLWHITE |
| Nouvelle construction | 7A Route De Chamaka | 5853 m² / 244 m² | |
| Nouvelle construction | 2F Route De La Hutte | 2306 m² / 187 m² | |
| Nouvelle construction | 57 Lotissement De La Bouloie | 1460 m² / 33 m² | |
| Nouvelle construction | 2C Rue Des Champs-naves | 160 m² / 49 m² | |
| Nouvelle construction | 20 Rue Du Pommery | 1251 m² / 114 m² |
Occupation des sols à Bussang
La ville de de Bussang a une surface de terres artificialisées de 63 ha, 483 ha de terres agricoles, 2220 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bussang
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bussang. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bussang (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bussang. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bussang et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bussang est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.