PLU et Cadastre de Brousse-le-Château
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Brousse-le-Château (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Brousse-le-Château (12480) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Brousse-le-Château
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Brousse-le-Château qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 B 01 |
| 000 B 02 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 |
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Permis de construire récents à Brousse-le-Château
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 4860 m² / 104 m² | ||
| Nouvelle construction | Vieille Crouze Sur Nouals | 2197 m² / 51 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Saint-cirice | 4790 m² / 49 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Saint Cirice | 410 m² / 100 m² | |
| Nouvelle construction | La Castie | 4003 m² / 49 m² | |
| Nouvelle construction | La Castie | 0 m² / 53 m² | |
| Nouvelle construction | 0 m² / 57 m² | ||
| Nouvelle construction | La Castie Basse | 4003 m² / 83 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Le Puech | 1035 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | Chem De St Cirice | 2387 m² / 153 m² |
Occupation des sols à Brousse-le-Château
La ville de de Brousse-le-Château a 746 ha de terres agricoles, 793 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Brousse-le-Château
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Brousse-le-Château. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Brousse-le-Château (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Brousse-le-Château. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Brousse-le-Château et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Brousse-le-Château est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
