PLU et Cadastre de Brossainc
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Brossainc (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Brossainc (07340) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Brossainc
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Brossainc qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 A 06 | 000 A 07 | 000 A 08 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Brossainc
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 31 Route De Charnas | 1130 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Le Nazy | 915 m² / 122 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Puits | 509 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | Revoux Et Bonnefond | 805 m² / 171 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Puits | 645 m² / 83 m² | |
| Nouvelle construction | 23 Impasse Du Reservoir - Rev | 700 m² / 118 m² | PATRI-CONCEPT |
| Nouvelle construction | LOT N Chemin De La Madonne | 1707 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Puis | 3230 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | Revoux | 808 m² / 106 m² | |
| Nouvelle construction | Lot 1 | 701 m² / 136 m² |
Occupation des sols à Brossainc
La ville de de Brossainc a 218 ha de terres agricoles, 225 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Brossainc
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Brossainc. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Brossainc (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Brossainc. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Brossainc et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Brossainc est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.