PLU et Cadastre de Broissia
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- Terre d'Émeraude Communauté /
- Broissia /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Broissia
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Broissia (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Broissia (39320) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Broissia
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Broissia qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Montfleur 2.1 km
- Cadastre de Val-d'épy 2.2 km
- Cadastre de Pouillat 2.2 km
- Cadastre de Val suran 2.6 km
- Cadastre de Charnod 3.3 km
- Cadastre de Montlainsia 3.4 km
Permis de construire récents à Broissia
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Village | 1380 m² / 90 m² | |
| Nouvelle construction | Les Boissonnets | 1625 m² / 102 m² | |
| Nouvelle construction | 1510 m² / 114 m² | ||
| Nouvelle construction | 1649 m² / 108 m² |
Occupation des sols à Broissia
La ville de de Broissia a 148 ha de terres agricoles, 153 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Broissia
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Broissia. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Broissia (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Broissia. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Broissia et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Broissia est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
