PLU et Cadastre de Brignemont

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Brignemont (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Brignemont (31480) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Brignemont

Voici la liste des 22 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Brignemont qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 B 01000 B 02000 C 01
000 C 02000 D 01000 D 02000 D 03000 E 01
000 E 02000 E 03000 F 01000 F 02000 F 03
000 G 01000 G 02000 H 01000 H 02000 I 01
000 I 02000 I 03   

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Brignemont

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Ch Du Communal 5944 m² / 163 m²
Nouvelle construction 4418 m² / 322 m²
Nouvelle construction 545 m² / 107 m²
Nouvelle construction 1150 m² / 95 m²
Nouvelle construction 1343762 m² / 131 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 80 m² / 100 m²
Nouvelle construction 4200 m² / 165 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface Pl De L Eglise 7852 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface Rte Haute 220 m² / 0 m² COMMUNE DE BRIGNEMONT

Occupation des sols à Brignemont

La ville de de Brignemont a une surface de terres artificialisées de 0 ha, 1979 ha de terres agricoles, 242 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Brignemont

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Brignemont. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Brignemont (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Brignemont. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Brignemont et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Brignemont est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Brignemont, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Brignemont dépendant du SCoT du Nord Toulousain.

Mairie de Brignemont
11 place de la mairie
31480 BRIGNEMONT

mairie.brignemont31@orange.fr