PLU et Cadastre de Bréville-les-Monts
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bréville-les-Monts (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bréville-les-Monts (14860) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bréville-les-Monts
Voici la liste des 3 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bréville-les-Monts qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 |
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Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Bréville-les-Monts
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 9 Rue Du Clos Bigot | 510 m² / 96 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Rue Des Erables | 740 m² / 56 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Prairies | 729 m² / 118 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Impasse Des Ecuries | 579 m² / 189 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Merville | 823 m² / 304 m² | |
| Nouvelle construction | Herouvillette | 0 m² / 165 m² | |
| Nouvelle construction | 35 Route De Merville | 0 m² / 116 m² | |
| Nouvelle construction | 35 Rte De Merville Lot 3 | 0 m² / 133 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Merville | 0 m² / 178 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Rte De Sallenelles | 1435 m² / 137 m² |
Occupation des sols à Bréville-les-Monts
La ville de de Bréville-les-Monts a une surface de terres artificialisées de 36 ha, 446 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Bréville-les-Monts
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bréville-les-Monts. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bréville-les-Monts (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bréville-les-Monts. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bréville-les-Monts et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bréville-les-Monts est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.