PLU et Cadastre de Breuvannes-en-Bassigny

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Breuvannes-en-Bassigny (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Breuvannes-en-Bassigny ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Damblain, à Germainvilliers ou à Merrey cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Breuvannes-en-Bassigny (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Breuvannes-en-Bassigny. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Breuvannes-en-Bassigny et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Breuvannes-en-Bassigny est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Breuvannes-en-Bassigny, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Les Feuilles du Cadastre de Breuvannes-en-Bassigny

Voici la liste des 52 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Breuvannes-en-Bassigny qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01000 A 01000 AB 01000 AC 01000 C 01
000 D 01000 YA 01000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01
000 ZD 01000 ZE 01000 ZH 01000 ZI 01000 ZK 01
000 ZL 01000 ZM 01000 ZN 01000 ZO 01000 ZP 01
000 ZR 01139 _T 01139 B 01139 C 02139 E 02
139 F 01139 ZA 01139 ZB 01139 ZC 01139 ZD 01
139 ZE 01139 ZH 01139 ZI 01139 ZK 01139 ZL 01
139 ZM 01139 ZN 01324 _T 01324 A 01324 B 01
324 B 02324 B 03324 D 01324 ZA 01324 ZB 01
324 ZC 01324 ZD 01324 ZE 01324 ZH 01324 ZI 01
324 ZK 01324 ZL 01   

Consulter le plan cadastral de Breuvannes-en-Bassigny

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Breuvannes-en-Bassigny. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Breuvannes-en-Bassigny
Place de la Mairie
52240 BREUVANNES EN BASSIGNY

mairie.breuvannes-en-bassigny@wanadoo.fr