PLU et Cadastre de Bretenoux
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bretenoux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bretenoux (46130) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bretenoux
Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bretenoux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Bretenoux
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 43 Bd Des Tilleuls | 156 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Imp Des Prats | 8408 m² / 0 m² | RESIDENCE D'ORLINDE |
| Nouvelle construction | Route De Felines | 5659 m² / 144 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue D'orlinde | 138 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Lastilleres | 1530 m² / 78 m² | |
| Nouvelle construction | Imp Saint-martin | 2225 m² / 108 m² | |
| Nouvelle construction | 291 Ch Des Vignes | 1635 m² / 134 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 42 Boulevard Des Tilleuls | 42 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Segaro | 1898 m² / 190 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 227 Avenue De La Liberation | 1329 m² / 739 m² | CS INVEST IMMOBILIER |
Occupation des sols à Bretenoux
La ville de de Bretenoux a une surface de terres artificialisées de 59 ha, 483 ha de terres agricoles, 31 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bretenoux
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bretenoux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bretenoux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bretenoux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bretenoux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bretenoux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.