PLU et Cadastre de Brémontier-Merval
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Brémontier-Merval (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Brémontier-Merval (76220) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Brémontier-Merval
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Brémontier-Merval qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 ZA 01 |
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Permis de construire récents à Brémontier-Merval
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 48 Bos-mallard | 1600 m² / 141 m² | |
| Nouvelle construction | 9 Sente Des Cateliers | 2034 m² / 159 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Haut Durant | 12294 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | 63 Route De Bellozane | 735 m² / 121 m² | |
| Nouvelle construction | 52 Route Du Bosc Mallard | 1650 m² / 117 m² | |
| Nouvelle construction | 71 Rue Du Bos Mallard | 1316 m² / 194 m² | |
| Nouvelle construction | 63 Route De Bellozanne | 735 m² / 144 m² | |
| Nouvelle construction | 69 Route Du Bos Mallard | 1262 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | 73 Route Du Bos Mallard | 1332 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | 46 Rte Du Bos Malard | 2100 m² / 99 m² |
Occupation des sols à Brémontier-Merval
La ville de de Brémontier-Merval a 1477 ha de terres agricoles, 243 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Brémontier-Merval
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Brémontier-Merval. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Brémontier-Merval (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Brémontier-Merval. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Brémontier-Merval et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Brémontier-Merval est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.